Le gouvernement a pris la résolution, au cours du Conseil des Ministres du 7 février sous la direction du Président de la République, de mettre en place une "équipe conjointe RDC-BAD" pour travailler sur un accord formel de développement du projet INGA 3.
Ci-après le compte-rendu du Conseil des Ministres.
COMPTE-RENDU DE LA 20ème REUNION DU CONSEIL DES MINISTRES
Vendredi07février2020
Vendredi 07 février 2020 c’est en ce jour que s’est tenue sous la présidence de Son Excellence Monsieur Félix-Antoine TSHISEKEDI TSHILOMBO, Président de la République, Chef de l’Etat la 20ème réunion du Conseil des Ministres qui avait inscrit à son ordre du jour les points suivants:
I. Communication de son Excellence Monsieur le Président de la République,Chef de l’Etat;
II. Points d’Informations;
III. Approbation d’un relevé des décisions du Conseil des
Ministres;
IV. Examen et adoption des dossiers
I. DE LA COMMUNICATION DE SON EXCELLENCE MONSIEUR LE PRESIDENTDELAREPUBLIQUE.
LePrésidentdelaRépubliqueaaxésacommunicationsurquatrepoints, à savoir:
- la quadripartite Ouganda - Rwanda – Angola – Rdc à Luanda, en Angola;
- La récente visite de Madame Le Premier Ministre belge à Kinshasa;
- l'audience accordée au Président du Fonds MONDIAL;
- La situation socio-économique du pays
Concernant la quadripartite de Luanda, le Chef de l’Etat a informé le Conseil qu’il s’est retrouvé avec ses homologues ougandais,Rwandais et anglais dans le cadre de la résolution du conflit qui oppose le Rwanda Rwanda à l’Ouganda et pour lequel il a pris l’initiative de s’investir afin de ramener l'entente entre les deux Présidents.
La quadripartite de Luanda a connu une avancée significative notamment par la mise sur pied d’une Commission ad hoc chargée de recueillir les points de vue des deux parties et par la fixation d’une réunion qui se tiendra le 21 février prochain.
Pour le Chef de l’Etat, l’Afrique doit à tout prix rechercher la paix, afin de se tourner résolument vers le développement auquel aspirent nos populationsafricaines.
S’agissant de la visite de Madame le Premier Ministre belge, Madame Sophie Wilmès, qui est une première de ce niveau depuis dix ans, elle a porté sur l’évaluation de l’état de la coopération entre la RDC et la Belgique.
A cette occasion, Madame le Premier Ministre Belge a marqué la disponibilitédelaBelgiqueàcoopéreravecnotrePaysnotammentdans lesdomainesdelaDéfense,delaPolice,del’Education,delaSanté,des Infrastructuresetdel’Agro-industrie.
Le Président de la République a salué le retour de la Belgique en République Démocratique du Congo dans un esprit de partenariat gagnant-gagnant.
Concernant l’audience que le Président de la République a accordée au Président du Fonds Mondial, ce dernier a révélé au Chef de l’Etat la décision des l'organisation d'ajouter un fonds supplémentaire aux 500 millions de dollars initialement prévus pour accompagner le Gouvernement dans le domaine de la Santé.
Pour ce qui est de la situation socio-économique du pays, le Chef de l’Etat a reconnu qu’il y a une série de mécontentement dans le chef des étudiants de quelques établissements de l’Enseignement Supérieur et Universitaire, des usagers de la route du fait des embouteillages et autres tracasseries ainsi que de la population en général suite à l’augmentation des prixdedenréesdepremièrenécessité.
Sur toutes ces questions, le Chef de l’Etat a instruit le Gouvernement quant auxdispositionsàprendreafindetrouverdesréponsesidoinesà cespréoccupations.
S’agissant spécialement de la question de Saut-de-mouton, le Président de la République a décidé de faire une descente dans tous les chantiers dès son retour d’Addis-Abeba. Il a en outre décidé de l’envoi d’un audit sur l’utilisation des fonds débloqués pour la construction de ces ouvrages.
II. DESPOINTSD’INFORMATIONS.
II.1. Vice-Premier Ministre, Ministre de l’Intérieur, Sécurité et Affaires Coutumières.
II.1.1.:Etat et Administration du Territoire
Un calme relatif règne sur toute l’étendue du territoire national.
L’étatd’espritdelapopulationrestedominépar la psychose face au risque de contamination de l’épidémie «CORONAVIRUS» apparue en Chine, le mécontentement des professeurs d’université au sujet de l’applicationdutauxde15%del’IPRsurlesprimesetavantagessociaux, l’intérêt pour la visite de Madame le Premier Ministre Belge et sa délégationenRDC.
S’agissant de l’administration du territoire, il y a lieu de signaler, à Kinshasa, la suspension par le Ministre Provincial de l’Intérieur a.i, des bourgmestres des communes de Matete, Lingwala, Ndjili, Ngaliema, Makala, Ngaba, N’Sele, Selembao, Lemba, Kitambo et Ngiri-Ngiri pour n’avoir pas atteint des assignations en matière de salubrité et de nuisancesonore.
Dans la Province du Mai-Ndombe, on note l’opposition de la Communauté«NUNU»àladésignationd’unAdministrateurduterritoire non-originaire, consécutive à la demande de la hiérarchie des FARDC de releverleCommandantmilitairequiyofficiait.
Dans le Sud-Kivu, des affrontements entre milices tribales Maï-Maï
«BEMBE, FULIRU, NYINDU» et les fidèles du Colonel déserteur Michel RUKUNDA, en territoire d’Uvira, ont causé la mort de près de 70 personnes.
Dans l’ITURI, on a noté un déplacement de la population vers des contrées voisines, à la suite des attaques des ADF/MTM ayant causé cinq (05) morts.
En ce qui concerne la sécurité urbaine, on note la recrudescence du banditisme urbain dans certaines villes comme Lubumbashi, Goma, Mbuji-Mayi,MatadietBukavu.
Des patrouilles de la Police Nationale ont permis de mettre la main sur certains criminels. La population qui recourt souvent à la «justice populaire» en cas d’arrestation des criminels, a été sensibilisée à renonceràcespratiques.
Au plan socio-économique, la hausse vertigineuse des prix de produits de première nécessité depuis quelques semaines, occasionne des mécontentements. La spéculation et la dégradation des routes dans l’arrièrepays,sontparmilescausesdeceshausses.
II.2.MinistredelaDéfenseNationaleetAnciensCombattants.
II.2.1.:Situation sécuritaire
La situation sécuritaire semble calme sur toute l’étendue de la République, en dehors des situations particulières régulièrement observées à l’Est de la République à la suite des attaques de certains groupesarmés.
A Beni, dans le Nord-Kivu, on notera la ferme volonté des FARDC
d’étouffer l'expansion des terroristes ADF du Nord-Kivu vers l’Ituri.
Des offensives sont menées également dans les parties Ouest de Beni. En Territoire de Rutshuru et de Masisi, les mouvements de reddition des groupesarméssepoursuivent.
Dans le Territoire d’Uvira, les FARDC ont lancé des opérations contre les groupes armés,sans distinction aucune.
Dans l’Ituri,l'activisme des miliciens CODECO,lourdement armés devient préoccupant. Les FARDC ont intensifié les patrouilles pour sécuriser la population.
II.3.MinistredelaSantéPublique
II.3.1.:Point sur l’épidémie « CORONAVIRUS »
Le Ministre de la Santé Publique a fait part au Conseil des Ministres, de lasituationdecetteépidémie,tantauplaninternationalquenational.Ila commencé pas se féliciter qu’aucun cas de contamination n’est signalé à ce jour sur l’étendue de la République.
Il a informéles membres du Gouvernement de la mise sur pied d’un
«COMITE DE SUIVI» qui évalue la situation et, qui est prêt à agir s’il y a lieu.
Pour ce qui est de nos frontières, elles font l’objet des précautions particulières (contrôles). S’agissant de nos compatriotes qui sont en Chine, le Ministre a indiqué qu’il est en contact permanent avec notre Ambassade en Chine. A sa connaissance, l’OMS n’a pas encore considéré l’épidémie comme étant d’une ampleur nécessitant l’évacuationdenoscompatriotes.Desinformationsenprovenancedela Chine en sa possession indiquent que nos compatriotes sont bien protégés.Cependant,ilsontbesoind’assistanceennourriture,car ils ont du mal à s’accommoder delacuisinechinoise.Ils ont également besoin des bio-masques, dont la Chine est présentement en rupture de stock. Detouscesaspects,aussibienlui-mêmequeMadameleMinistred’Etat, Ministre des Affaires Etrangères en ont parlé avec l’Ambassadeur de ChineenRDC.
La RDC est prête à envoyer à nos compatriotes qui sont en Chine, près de 30.000 Bio-Masques qu’elle à dans ses réserves.
III. APPROBATION D’UN RELEVE DES DECISIONS DU CONSEIL DES MINISTRES
Le relevé des décisions prises lors de la 19ème réunion du Conseil des Ministres du vendredi 31 janvier 2020 a été adopté moyennant amendements.
IV. EXAMENETADOPTIONDESDOSSIERS
IV.1.Ministred’Etat,MinistredesAffairesEtrangères(01dossier)
1. Organisation du 10ème Sommet du Mécanisme Régional de suivi de l’Accordd’Addis-Abeba
Le 24 février prochain, Kinshasa, la Capitale de notre Pays accueillera le
10ème Sommet des Chefs d’Etat du Mécanisme Régional de Suivi de l’Accord-cadre d’Addis-Abeba pour la Paix, la Sécurité et la Coopération pour la République Démocratique du Congo et la Région des Grands Lacs.
Ce Sommet sera précédé par la rencontre des Ministres des Affaires Etrangères et sera ainsi l’occasion, pour notre pays, de faire un bilan du chemin parcouru, des projets réalisés, mais aussi des défis qui restent encoreàreleverdanslamiseenœuvredesengagementsprisautitrede l’Accord-cadre en matière de paix et de sécurité, et notamment en matièrededéveloppementetdecoopérationrégionale.
Ce grand rendez-vous diplomatique qui connaîtra la participation de plusieurs invités de marque et de personnalités internationales de très hautrang,exigeraunepréparationspécialedanstouslesdomaines.
A ce sujet un COMITE préparatoire, composé des experts désignés par différents Ministères directement concernés, a été mis en place, sous l’AutoritédeMadameleMinistred’Etat,MinistredesAffairesEtrangères.
Il a abouti à la constitution d’un Comité d'organisation reparti en neuf(09) commissions.
Ce Comité a procédé à l’évaluation du budget nécessaire à l’organisation.
Le Conseil des Ministres a adopté ce budget. Une recommandation concernant le format de ce forum a été proposé par le Conseil des Ministres.
IV.2. Ministre d’Etat, Ministre des Ressources Hydrauliques et Electricité
(02dossiers)
1. Centrale Hydroélectrique Grand Katende
Le Ministre d’Etat, Ministre des Ressources Hydrauliques et Electricité a exposé au Conseil des Ministres l’état du projet de la Centrale Hydroélectrique Grand Katende dont la construction fut attribuée au consortiumd’entreprisesindiennes.
Jusqu’en septembre 2016, 55% des travaux de génie civil ont été réalisés et 70% d’équipements ont été fabriquées et transportés en RDC.
C’est à ce stade que le Gouvernement indien se décida unilatéralement demettrefinaufinancementduProjetaveccommeconséquencel’arrêt destravauxetl’invasiondusiteparlamiliceKamwinaNsapu.
Eu égard à l’importance de ce projet, le Ministre des Ressources Hydrauliques et Electricité a proposé au Conseil soit de diligenter une mission de haut niveau pour engager un dialogue avec la partie indienne pour évaluer cette problématique; soit envisager, le cas échéant, une résiliation du partenariat avec le Gouvernement indien afin de permettre à l’Etat congolais de poursuivre ce projet vital et urgent pour nos populationsavecdesnouveauxinvestisseurs.
Après débat et délibération, le Conseil a pris acte des éléments du dossier présenté par le Ministre d’Etat, Ministre des Ressources HydrauliquesetElectricitéetachargécelui-ci:
de rassembler tous les éléments du dossier pour comprendre les raisonsprofondesdelaruptureducontrat;
de s’enquérir auprès de l’Ambassadeur de la RDC en Inde des informationsprécisessurl’évolutiondeceprojet;
de soumettre les conclusions de ces recherches au Premier
Ministrepourdesorientationsidoines.
2. Développement du Projet Inga3
Le Ministre d’Etat, Ministre des Ressources Hydrauliques et Électricité, a donné l’état du Développement du Projet Inga 3 après l’Atelier de la Banque Africaine de Développement (BAD) à Abidjan le 13 et 14 janvier 2020. A cette occasion, plusieurs perspectives se sont dégagés dont la mise en place d’une équipe conjointe RDC-BAD qui travaillera notamment sur un accord formel de développement de Inga, unematrice détailléeetuncalendrierdemiseenœuvredesdifférentesactions.
Dans la perspective du prochain Atelier d’échanges prévu à Kinshasa, le 24 et 25 février 2020 aux fins de la matérialisation des perspectives dégagés à Abidjan, le Ministre a sollicité du Conseil le mandat de piloter ce grand projet intégrateur et continental qui permettra à notre Nation de jouer un véritable rôle de moteur de développement du Continent.
IV.3.Ministredel’EnvironnementetDéveloppementDurable(01dossier)p
1. Partenariat entre la République Démocratique du Congo et le
Groupement Scientifique«INOIL»
Ce partenariat concernerait la RD Congo et lafirme «INOIL» basée en Russie. Celle-ci est créatrice de la marque «GreenBooster»,titulairedebrevetet producteur de l’additif pour le carburant, essence et diesel. L’utilisation des produits de la gamme «Green Booster» permet la réduction de consommation moyenne de combustible de 20%. Cela a été observé à l’occasiondesessaispilotesdecetadditifsurdesdispositifsindustriels etdesbateauxdanslaProvinceduNord-Kivu.
Le partenariat «GAGNANT- GAGNANT» proposé par le Groupement scientifique «INOIL» consistera dans la fourniture de l’additif de la marque «Green Booster» qui réduirait notablement l’usure des moteurs ainsi que les émissions polluantes déversées dans l’environnement, d’unepart,etdanslaconstructiond’uneusinemodernedeproductionen RDC, avec des équipements à jour, qui pourra créer de nombreux emplois directs et indirects pour la population.
Après débats et délibération, le Conseil des Ministres a autorisé la conclusion d’un protocole de collaboration entre le Ministère de l’Environnement et Développement Durable et le Groupement INOIL dans le cadre du suivi des normes environnementales et de développement durable de la RDC.
De même le Conseil des Ministres a autorisé la finalisation d’un partenariat «GAGNANT- GAGNANT» entre le Groupement INOIL et la RDC et cela à travers les Ministères techniques directement concernés, etenrespectdesrèglesenvigueurdansnotrepays.
Il a été recommandé l’examen de ce projet en étroite collaboration avec leMinistèredeshydrocarbures.
IV.4.Ministredel’Agriculture(02dossiers)
1. Organisation du Recensement Général de l’Agriculture;
Le Ministre de l’Agriculture a proposé au Conseil des Ministres l’organisation du Recensement Général de l’Agriculture destiné à combler le déficit en données fiables sur le secteur agricole et remettre en place les infrastructures stratégiques de base pour une production régulièreetcontinuedesstatistiquesagricoles.
Le Gouvernement de la République a besoin d’une photographie précise des principales caractéristiques du Secteur rural, et ce dans le but de servir de base pour l’amélioration de la production et de la diffusion des stratégies de l’alimentation, et de l’Agriculture en vue de répondre aux besoins en données des politiques de développement rural durable.
Après débats et délibération, le Conseil a adopté le principe de l’organisation du Recensement Général de l’Agriculture et a renvoyé les aspects des textes d’organisation de cette activité à l’examen de la Commission spéciale des Lois et Textes Réglementaires.
2. Termes de référence relatifs aux états généraux de l’agriculture
Devant l’immense challenge assigné au Secteur agricole de nourrir la population congolaise et les facteurs à l’origine des faibles performances de ce secteur, le Ministre de l’Agriculture a été convaincu d’initier l’organisation d’un Forum National sur les Etats Généraux de l’Agriculture en vue de faire un diagnostic global du Secteur en tant que clé delacroissancedurable,delaréductiondelapauvreté,delaSécurité alimentaire,delaluttecontrelechômage,particulièrementenmilieudes jeunes.
Après débat et délibération, le Conseil des Ministres a approuvé le principedel’organisationd’unForum Nationalsurles Etats Généraux de l’Agriculture.
IV.5.Ministredel’Industrie(01dossier)
1. Atelier National de validation du Document de la Politique et des Stratégies Industrielles(DPSI)
Le Ministre de l’industrie a sollicité du Conseil des Ministres d’approuver l’organisation, du 24 au 26 février 2020, de l’ATELIER NATIONAL DE VALIDATION DU DOCUMENT DE LA POLITIQUE ET DES STRATEGIES INDUSTRIELLES «DPSI», prélude à l’élaboration du Plan Directeur d’Industrialisation de la RDC («PDI») et à l’organisation de la TABLE RONDEdesbailleursdefonds.
Après débats et délibération, le Conseil des Ministres a autorisé l’organisationdususditATELIER.
IV.6. Ministre de la Jeunesse et Initiation à la Nouvelle Citoyenneté (01 dossier)
1. Campagne de sensibilisation des adolescents et jeunes sur l’initiationàlanouvelleCitoyennetéàtraverslaRépublique.
LeMinistreasollicitél’autorisationduConseildesMinistrespourmettre en place LE PLAN STRATEGIQUE DU MINISTERE DE LA JEUNESSE et INITIATION à LA NOUVELLE CITOYENNETé, qui s’étale de 2019 à 2023. Celui-ci a prévu l’initiation à la Nouvelle Citoyenneté parmi ses six principauxaxesd’interventionsetorientationsstratégiques.
Concrètement, il s’agit de contribuer au changement positif de la mentalité des membres de la communauté en général, et des jeunes et adolescents en particulier aux fins de leur participation au développement intégral du pays à travers une conscientisation à la promotiondelaculturedelapaix, des valeurs républicaines, ducivisme, del’éthiqueetdurespectdel’autre.
Aprèsdébats,leConseildesMinistresamarquésonaccordàl’initiative, mais a demandé au Ministre de l’intégrer dans un véritable plan global multidimensionnelàdiscuteraveclesdifférentsministèresconcernés.
Commencéeà12h35’,laréunionduConseildesMinistress’estterminée à18h50’.
Je vous remercie.
David-JolinoDIWAMPOVESA-MAKELELEMA-MUZINGI
Ministre d’Etat, Ministre de la Communication et Médias
Porte-ParoleduGouvernement
